Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « GROUP ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE FRANCE domicilié(e) 120, Route des Macarons,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 842 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNEAU domicilié(e) Les Taissounières HB 3 1681, Route des Dolines,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.
La marque GROUP ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE FRANCE S.A. - 120, Route des Macarons,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France - SIREN 409842085
CABINET BONNEAU - Les Taissounières HB 3 1681, Route des Dolines,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France
Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360505 - Publication au BOPI 2002-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Produits chimiques. Huiles et graisses industrielles ; Lubrifiants. Filtres en tant que parties d'installations domestiques ou industrielles. Caoutchouc.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GROUP ALLIANCE"
